L’éditeur du site est :
Grandear
Siège social : 15, allée de l’Etang – 78540 Vernouillet
Directeur de la publication : M. Bernard Ziadé
SARL au capital de 20.000 Euros
Siret : 501.043.004.00016

Hébergeur :
OVH.COM
2, Rue Kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX
TEL : 0899 701 761

Réalisation du site :
Développement jmtconseils

Avertissements
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision.
La société Grandear ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmestre.
Tout visiteur du site grandear.eu est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, La société Grandear décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société Grandear, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.grandear.eu. Dans les autres cas, et notamment :
Si vous souhaitez afficher le logo de la société Grandear ;
Si le contenu du site www.grandear.eu doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou « frames ») ;
Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.grandear.eu n’est pas gratuit ;
Vous devez demander l’autorisation expresse à la société Grandear par mail à info@grandear.eu ou en écrivant à :
Grandear
La société Grandear dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la société Grandear cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la société Grandear se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet du dit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. La société Grandear ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ces sites renvoient.

Droits d’auteurs et Copyright
© Droits d’auteurs 2010 : tous droits réservés à la société Grandear
Mise en ligne en mai 2010
Le site https://www.grandear.eu est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la société Grandear. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.